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Brevet européen · EP1716337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716337
Numéro de demande
EP05700789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2005
Publié
2 nov. 2006
Délivré
7 mars 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
Priorité
DE 102004007739 16.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/000150 11.01.2005
Publication PCT
WO2005/078286 25.08.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Inventeur

ZELDER, Manfred

53129 Bonn, DE

MÜLLER, Michael

45239 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.