VERZAHNUNGSPROFIL EINER KEILWELLE
Brevet européen · EP1716346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1716346
- Numéro de demande
- EP04712464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2004
- Publié
- 2 nov. 2006
- Délivré
- 5 mars 2008
- Radié
- 19 févr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16D 3/06 (2006.01)F16D 1/104 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000089 19.02.2004
- Publication PCT
- WO2005/080815 01.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 30 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
- 15 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.