KAMINE MIT BRENNSTOFFSIMULATION

Brevet européen · EP1716367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716367
Numéro de demande
EP05707490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2005
Publié
2 nov. 2006
Délivré
17 déc. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/00 (2006.01)
F21S 10/04 (2006.01)
Priorité
GB 0403601 18.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001668 18.02.2005
Publication PCT
WO2005/078350 25.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

Basic Holdings

BASIC HOLDINGS

41 Ailesbury Road Ballsbridge, Dublin 4, IE

Inventeur

O'NEILL, Noel

Drogheda, County Louth, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.