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Brevet européen · EP1716399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716399
Numéro de demande
EP04804382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2004
Publié
2 nov. 2006
Délivré
21 févr. 2018
Radié
29 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01L 3/10 (2006.01)
G01L 1/12 (2006.01)
G01L 3/14 (2006.01)
G01L 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 03030030 30.12.2003
US 533276 P 30.12.2003
US 598111 P 02.08.2004
US 612562 P 23.09.2004
US 617890 P 12.10.2004
US 626359 P 09.11.2004
US 629589 P 19.11.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/014796 29.12.2004
Publication PCT
WO2005/064301 14.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.12.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 29.12.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 16 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

  5. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

NCTE AG

Inselkammerstraße 4, 82008 Unterhaching, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MAY, Lutz

82538 Geretsried-Gelting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.