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Brevet européen · EP1716545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716545
Numéro de demande
EP05715314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2005
Publié
2 nov. 2006
Délivré
2 avr. 2008
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004007379 16.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001428 12.02.2005
Publication PCT
WO2005/078669 25.08.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 15 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

HANSEN, Achim

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.