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Brevet européen · EP1716790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716790
Numéro de demande
EP06008193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2006
Publié
2 nov. 2006
Délivré
18 juin 2008
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 202005006399 U 21.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Diemer & Dr. Jaspert GbR

Schwabener Weg 12, 85630 Grasbrunn, DE

Inventeur

Diemer, Gregor

85456 Wartenberg, DE

Jaspert, Bodo

85630 Grasbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.