Spülsystem mit geringem Widerstand
Brevet européen · EP1716828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1716828
- Numéro de demande
- EP06111987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2006
- Publié
- 2 nov. 2006
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 114514 26.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 9 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Liao, Grace
Irvine CA California CA 92620, US
Brody, George
San Clemente CA California CA 92672, US
Oliveira, Mel M.
Huntington Beach CA California CA 92649, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.