Ausdrehwerkzeug
Brevet européen · EP1716950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1716950
- Numéro de demande
- EP06405168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2006
- Publié
- 2 nov. 2006
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/034 (2006.01)
- Priorité
- CH 7342005 26.04.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.