Neigungsverstellmechanismus
Brevet européen · EP1717095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1717095
- Numéro de demande
- EP05256060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2005
- Publié
- 2 nov. 2006
- Délivré
- 8 août 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)A47D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0508854 29.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Inventeur
van der Bijl, Willem Mees
7511 HH Enschede, NL
Heinemeijer, Rob
7557 SV Hengelo, NL
Rikhof, Johannes Hendrikus
7588 RV Beuningen (OV), NL
Van Mourik, Okke
3531 BD Utrecht, NL
Vertegaal, Henk
7556 Hengelo SL, NL
Weernink, Sander
7534 JP Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.