Stossstange mit Halterungen

Brevet européen · EP1717107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1717107
Numéro de demande
EP06405158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2006
Publié
2 nov. 2006
Délivré
24 sept. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/24 (2006.01)
Priorité
DE 202005006731 U 27.04.2005
DE 202005008321 U 24.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

Constellium Switzerland AG

Max-Högger-Strasse 6, 8048 Zürich

Daimler AG

Mercedesstrasse 137, 70327 Stuttgart, DE

Inventeur

Frank, Simon

78250 Tengen, DE

Rebstock, Thomas

78247 Hilzingen, DE

Artner, Bernd

71272 Renningen, DE

Maier, Patrick

72108 Rottenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.