Anschlagdämpfer

Brevet européen · EP1717396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1717396
Numéro de demande
EP06004783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
2 nov. 2006
Délivré
17 févr. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/10 (2006.01)
F16F 9/02 (2006.01)
F16F 9/32 (2006.01)
F16F 9/346 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
Priorité
DE 102005020476 29.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

KARL SIMON GmbH & Co. KG

Sulgener Strasse 21/23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

Bantle, Ulrich

72186 Empfingen, DE

Eschle, Jürgen

78733 Aichhalden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.