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Brevet européen · EP1717500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1717500
Numéro de demande
EP05400014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2005
Publié
2 nov. 2006
Délivré
8 août 2007
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
H01L 41/09 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Maichl, Martin

73084 Salach, DE

Wirtl, Hannes

86956 Schongau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.