SYSTEME DE SECURITE ET ADAPTABLE POUR BRACELET
Brevet européen · EP1718181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1718181
- Numéro de demande
- EP05700365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2005
- Publié
- 8 nov. 2006
- Délivré
- 3 juin 2009
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 218042004 13.02.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000075 10.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/077220 25.08.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 3 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.