MARKNAGEL

Brevet européen · EP1718223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718223
Numéro de demande
EP04713505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2004
Publié
8 nov. 2006
Délivré
18 avr. 2007
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000094 23.02.2004
Publication PCT
WO2005/079676 01.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  3. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.