DYNAMISCHER KNIESTABILISATOR
Brevet européen · EP1718232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1718232
- Numéro de demande
- EP05712204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2005
- Publié
- 8 nov. 2006
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 12 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/90 (2006.01)
- Priorité
- US 773608 06.02.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/002670 01.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/076834 25.08.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 24 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.01.2013
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Folsom, California 95630, US
Paradise Valley, Arizona 85253, US
Scottsdale, Arizona 85259, US
Orangevale, California 95662, US
Kobe, Hyogo 658-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.