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Brevet européen · EP1718427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718427
Numéro de demande
EP05713435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
6 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/049 (2006.01)
Priorité
US 789391 28.02.2004
Demande PCT
PCT/US2005/004496 09.02.2005
Publication PCT
WO2005/092540 06.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Wagstaff Inc.

Wagstaff, Inc.

North 3910 Flora Road, Spokane, WA 99216, US

Inventeur

SHABER, Craig, L.

Spokane Valley, CA 99016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.