PROCEDE DE FABRICATION ET DE DECOUPE D'ELEMENTS DE FORMAT RELATIVEMENT PETIT

Brevet européen · EP1718441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718441
Numéro de demande
EP05717624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
19 août 2009
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26F 1/40 (2006.01)
D21H 21/40 (2006.01)
Priorité
FR 0401329 11.02.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000335 11.02.2005
Publication PCT
WO2005/077622 25.08.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 3 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.12.2009

  3. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

117 Quai du Président Roosevelt, 92130 Issy Les Moulineaux, FR

ETIVOL

9 Rue Lipowski, 28200 Chateaudun, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

GOUELIBO, Didier

F-78720 Cernay-la-Ville, FR

SOUCHET, Didier

F-28200 Chateaudun, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.