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Brevet européen · EP1718651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718651
Numéro de demande
EP05715376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
22 avr. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 0403606 18.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001635 17.02.2005
Publication PCT
WO2005/077951 25.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.