LUFT-/BRENNSTOFF-KONDITIONIERUNG

Brevet européen · EP1718860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718860
Numéro de demande
EP05708452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
19 mars 2008
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 27/04 (2006.01)
F02M 31/125 (2006.01)
F02M 31/14 (2006.01)
Priorité
GB 0404189 26.02.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000686 24.02.2005
Publication PCT
WO2005/083256 09.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Hyanol Limited

Oakwood Gwystre, Llandrindod Wells Powys, LD1 6RN, GB

Mandataire

DTS Zürich

8125 Zollikerberg

Inventeur

Collins, Paul, Antony

Powys LD1 6RN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.