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Brevet européen · EP1718872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718872
Numéro de demande
EP05702389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
12 déc. 2007
Radié
12 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
Priorité
IT BO20040047 03.02.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/000239 01.02.2005
Publication PCT
WO2005/075831 18.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

SPAGGIARI, Alessandro

42015 Correggio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.