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Brevet européen · EP1718898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718898
Numéro de demande
EP05701313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
1 oct. 2008
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
Priorité
DE 102004009632 27.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001036 02.02.2005
Publication PCT
WO2005/083316 09.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 21 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 21.10.2008

  3. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH & Co. KG

Grevenmarschstrasse 74-78, 32657 Lemgo, DE

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

GLOCK, Markus

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.