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Brevet européen · EP1719001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1719001
Numéro de demande
EP05713728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
30 mars 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/122 (2006.01)
G01S 17/06 (2006.01)
Priorité
US 547311 P 24.02.2004
Demande PCT
PCT/US2005/005058 17.02.2005
Publication PCT
WO2005/083477 09.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Inventeur

RAAB, Simon

Maitland, FL 32751, US

BROWN, Lawrence, B.

Cochranville, PA 19330, US

BRIDGES, Robert, E.

Kennett Square, PA 19348, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.