SCHALTGER T MIT TRENN- UND/ODER ERDUNGSFUNKTION

Brevet européen · EP1719143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1719143
Numéro de demande
EP05706530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
13 juin 2007
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 31/00 (2006.01)
H02B 13/035 (2006.01)
Priorité
EP 04405113 27.02.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000111 25.02.2005
Publication PCT
WO2005/083732 09.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABB Technology AG

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

PAVLOVIC, Bojan

CH-8049 Zürich

BLEIKER, Daniel

CH-8046 Zürich

SOLOGUREN-SANCHEZ, Diego

CH-5430 Wettingen

HOLAUS, Walter

CH-8047 Zürich

WIESER, Martin

CH-8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.