KOLLEKTORANORDNUNG

Brevet européen · EP1719148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1719148
Numéro de demande
EP05717826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2005
Publié
8 nov. 2006
Délivré
13 avr. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 23/027 (2006.01)
Priorité
GB 0404426 27.02.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000747 28.02.2005
Publication PCT
WO2005/083738 09.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Inventeur

AITKEN, Steven

Chelmsford, Essex CM3 3BS, GB

BARDELL, Stephen

Essex CM6 1NF, GB

SOBIERADZKI, Edward, Stanley

Colchester, Essex CO4 0JH, GB

WHEELHOUSE, Alan, Edward

Braintree, Essex CM7 9AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.