Dispositif de propulsion mandibulaire
Brevet européen · EP1719481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1719481
- Numéro de demande
- EP05009874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2005
- Publié
- 8 nov. 2006
- Délivré
- 29 avr. 2009
- Radié
- 6 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 5/56 (2006.01)A61C 7/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 06.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.07.2009
- 29 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.