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Brevet européen · EP1719580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1719580
Numéro de demande
EP06112293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2004
Publié
8 nov. 2006
Délivré
27 juin 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 7/00 (2006.01)
G01S 5/00 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 501885 P 10.09.2003
Divisionnaire de
EP04769721
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Titulaire

Nikon Metrology NV

Geldenaaksebaan 329, 3001 Leuven, BE

Inventeur

Rueb, Kurt D.

Kitchener Ontario N2N 2C1, CA

Jackson, Robert V.

Elora Ontario N0B 1S0, CA

Morden, Jarrad V.

Waterloo Ontario N2K 4M7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.