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Brevet européen · EP1719884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1719884
- Numéro de demande
- EP05704351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2005
- Publié
- 8 nov. 2006
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/24 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004026074 02.02.2004JP 2004035448 12.02.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/001456 02.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/073526 11.08.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIRAI, Daisuke c/o TOKYO ROKI CO. LTD.
Yokohama-shi, Kanagawa 2240041, JP
YAMADA, Naobumi c/o TOKYO ROKI CO. LTD.
Yokohama-shi, Kanagawa 2240041, JP
HIRAMOTO, Hitoshi c/o TOKYO ROKI CO. LTD.
Yokohama-shi, Kanagawa 2240041, JP
KANAYA, Isamu c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.
Ageo-shi, Saitama 3628523, JP
UENO, Hiroki c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.
Ageo-shi, Saitama 3628523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.