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Brevet européen · EP1720401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1720401
Numéro de demande
EP05709139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2005
Publié
15 nov. 2006
Délivré
22 sept. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 25/02 (2006.01)
Priorité
US 548957 P 02.03.2004
Demande PCT
PCT/IL2005/000244 02.03.2005
Publication PCT
WO2005/084418 15.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Titulaire

Netafim Ltd.

10 Derech Hashalom, 67892 Tel Aviv, IL

Inventeur

MASARWA, Abed

40400 Taibe, IL

SCHWEITZER, Abraham

85420 D.N. Hanegev, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.