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Brevet européen · EP1720473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1720473
Numéro de demande
EP04716528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2004
Publié
15 nov. 2006
Délivré
28 août 2013
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/74 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000119 03.03.2004
Publication PCT
WO2005/084568 15.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 21 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2013

  4. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

DUTOIT, Christof

CH-4500 Solothurn

FÜRST, Christoph

CH-4528 Zuchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.