DOSE MULTICOUCHE ET SON PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP1720690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1720690
Numéro de demande
EP05708853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2005
Publié
15 nov. 2006
Délivré
25 déc. 2013
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 11/10 (2006.01)
B29C 43/02 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
B29C 47/06 (2006.01)
Priorité
CH 3362004 01.03.2004
CH 16192004 04.10.2004
CH 20342004 08.12.2004
CH 20332004 08.12.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/050705 26.02.2005
Publication PCT
WO2005/087473 22.09.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 26 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  5. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  6. 11 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 11.02.2014

  7. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

AISAPACK Holding AG

Aisapack Holding SA

Rue de la Praise, 1896 Vouvry

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Thomasset, Jacques

CH-1896 Vouvry

Roy, Hugues-Vincent

CH-1896 Vouvry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.