BEFESTIGUNGSELEMENTPRODUKTE
Brevet européen · EP1720775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1720775
- Numéro de demande
- EP05723815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2005
- Publié
- 15 nov. 2006
- Délivré
- 13 août 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 63/10 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 547212 P 24.02.2004US 624216 P 02.11.2004US 997337 24.11.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/006110 24.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/082736 09.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Inventeur
GALLANT, Christopher, M.
Nottingham, NH 03290, US
SHEPARD, William, H.
Amhest, NH 03031, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.