OLIGOSACCHARIDES, PROCEDE DE PREPARATION, UTILISATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT
Brevet européen · EP1720994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1720994
- Numéro de demande
- EP05730715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2005
- Publié
- 15 nov. 2006
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 19/04 (2006.01)C08B 37/10 (2006.01)A61K 31/727 (2006.01)A61K 31/702 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 35/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0401810 24.02.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/000431 23.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/090591 29.09.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
VISKOV, Christian
F-91130 Ris Orangis, FR
MOURIER, Pierre
F-94220 Charenton le Pont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.