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Brevet européen · EP1721039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1721039
Numéro de demande
EP05706534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2005
Publié
15 nov. 2006
Délivré
18 mai 2011
Radié
1 mars 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 345042004 02.03.2004
CH 280052005 17.02.2005
Demande PCT
PCT/CH2005/000115 01.03.2005
Publication PCT
WO2005/085518 15.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    01.03.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 14 nov. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.11.2022

  5. 18 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.08.2011

  6. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

TEXTILMA AG

Textilma AG

Kehrsitenstrasse 23, 6362 Stansstad

Inventeur

HESS, Ruedi

8637 Laupen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.