EVG BZW. BETRIEBSGERÄT FÜR LEUCHTMITTEL MIT PROGRAMMIERBARER ODER KONFIGURIERBARER STEUEREINHEIT

Brevet européen · EP1721494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1721494
Numéro de demande
EP05715522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2005
Publié
15 nov. 2006
Délivré
14 avr. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 41/392 (2006.01)
Priorité
DE 102004009993 01.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001966 24.02.2005
Publication PCT
WO2005/084085 09.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Inventeur

ZUDRELL-KOCH, Stefan

A-6850 Dornbirn, AT

ARBINGER, Kai

A-6971 Hard, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.