Knieendoprothese mit einem Beugescharnier
Brevet européen · EP1721584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1721584
- Numéro de demande
- EP06005930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2006
- Publié
- 15 nov. 2006
- Délivré
- 20 févr. 2008
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005022583 09.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 14 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Aesculap AG & Co. KG
AESCULAP AG & Co. KG
Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE
Reignier, Bernard
72170 Maresché, FR
Inventeur
Roussel, Charly
52000 Chaumont, FR
Reignier, Bernard
72170 Maresché, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.