Sicherheitsverschluss
Brevet européen · EP1721836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1721836
- Numéro de demande
- EP05010357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2005
- Publié
- 15 nov. 2006
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 55/02 (2006.01)B65D 51/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 5 sept. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.09.2022
- 14 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 14 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Clariant Production (France) S.A.S., BP 1 Rue du Flottage, 60350 Trosly Breuil, France → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 14 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 28 juin 2013
Fusionné
- Titulaire
- Airsec S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94600 Choisy le Roi, France → Clariant Production (France) S.A.S., BP 1 Rue du Flottage, 60350 Trosly Breuil, France
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 16 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.04.2009
2 entrées antérieures
- 16 avr. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Airsec S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94600 Choisi le Roi, France → Airsec S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94600 Choisy le Roi, France
Publié dans Swissreg le 16.04.2009
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Inventeur
02400 Château-Thierry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.