Vorrichtung mit einem Getränkebehälter

Brevet européen · EP1721863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1721863
Numéro de demande
EP06115893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2001
Publié
15 nov. 2006
Délivré
28 janv. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/04 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
F25D 3/00 (2006.01)
Priorité
NL 1015411 09.06.2000
Divisionnaire de
EP01941303
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 28 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

Parties

Inventeur

Magermans, Marcel Peter

2498 AP Den Haag, NL

Timp, Piet Hein Willem

2111 ZB Aerdenhout, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.