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Brevet européen · EP1722061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1722061
- Numéro de demande
- EP06005076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2006
- Publié
- 15 nov. 2006
- Délivré
- 27 mai 2009
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005007416 U 10.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 27 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2009
Parties
Inventeur
Hörmann, Thomas J.
33615 Bielefeld, DE
Brinkmann, Michael, Dr.
33790 Halle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.