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Brevet européen · EP1722650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1722650
- Numéro de demande
- EP05706038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2005
- Publié
- 22 nov. 2006
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 26 sept. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 763747 23.01.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/002094 24.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/072552 11.08.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
TACHAUER, Ernesto, S.
Bedford, NH 03110, US
KINGSFORD, Howard, A.
Amherst, NH 03031, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.