COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN COPOLYMERE AMPHOLYTE

Brevet européen · EP1722861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1722861
Numéro de demande
EP04817582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2004
Publié
22 nov. 2006
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 5/12 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
Priorité
FR 0315281 23.12.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/003355 22.12.2004
Publication PCT
WO2005/063176 14.07.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

26, Quai Alphonse Le Gallo, 92512 Boulogne Billancourt Cedex, FR

Inventeur

SEIGNEURIN, Aline

F-78150 LE CHESNAY, FR

FOUCAULT, Carole

F-94220 CHARENTON LE PONT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.