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Brevet européen · EP1723285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1723285
Numéro de demande
EP05707581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2005
Publié
22 nov. 2006
Délivré
25 mars 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004010327 25.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001857 23.02.2005
Publication PCT
WO2005/080697 01.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Inventeur

GLUNK, Günter

78737 Fluorn-Winzeln, DE

KUBE, Reinhard

77709 Wolfach-Kirnbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.