MIKROVENTIL MIT HOHEM DURCHFLUSS

Brevet européen · EP1723356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1723356
Numéro de demande
EP04789313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2004
Publié
22 nov. 2006
Délivré
11 nov. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/42 (2006.01)
Priorité
US 676469 30.09.2003
Demande PCT
PCT/US2004/032108 29.09.2004
Publication PCT
WO2005/033561 14.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

HENNING, Albert, K.

Palo Alto, CA, US

SELSER, Michael

Livermore, CA 94550, US

COZAD, Bradford, A.

Newark, CA 94560, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.