STROMREGELVENTILVORRICHTUNG FÜR EINE PUMPE

Brevet européen · EP1723357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1723357
Numéro de demande
EP05714985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
22 nov. 2006
Délivré
13 mai 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/26 (2006.01)
Priorité
DE 102004009829 28.02.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/000270 17.02.2005
Publication PCT
WO2005/083308 09.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

ABUMUSTAFA, Anwar

64291 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.