GEFRIERTROCKNER

Brevet européen · EP1723373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1723373
Numéro de demande
EP05708440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2005
Publié
22 nov. 2006
Délivré
3 août 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 5/06 (2006.01)
F26B 25/12 (2006.01)
E05D 15/58 (2006.01)
Priorité
US 796943 10.03.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000665 24.02.2005
Publication PCT
WO2005/088216 22.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Titulaire

IMA LIFE S.r.l.

Via Emilia 428-442, 40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT

Inventeur

DAMEN, Franciscus, A., BOC Edwards Pharm. Syst. BV

NL-5107 NE Dongen, NL

DEMARCO, Francis, W., BOC Edwards Pharmaceutical

Tonawanda, NY 14150, US

RENZI, Ernesto, c/o BOC Edwards Pharmaceutical

Tonawanda, NY 14150, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.