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Brevet européen · EP1723379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1723379
Numéro de demande
EP05724285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2005
Publié
22 nov. 2006
Délivré
5 déc. 2007
Radié
5 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F28G 1/16 (2006.01)
F28G 15/02 (2006.01)
Priorité
US 549414 P 02.03.2004
Demande PCT
PCT/US2005/006710 02.03.2005
Publication PCT
WO2005/085741 15.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Diamond Power International, Inc.

Diamond Power International Inc.

2560 E. Main Street, Lancaster, OH 43130, US

Inventeur

HUTTON, Kenneth, M.

Stirlingshire FK4 1RQ, Scotland, GB

MCKAY, Anthony, J.

East Dunbartonshire G64 4HG, Scotland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.