Selbstklemmendes orthodontisches Bracket

Brevet européen · EP1723927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1723927
Numéro de demande
EP06010432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2006
Publié
22 nov. 2006
Délivré
5 août 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 7/28 (2006.01)
Priorité
US 134189 19.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Titulaire

Orthodontic Research and Development, S.L.

San Pedro Claver, 22, 08017 Barcelona, ES

Inventeur

Bathen, Juergen

McMinnville, Oregon 97128, US

Lluch, Luis Carriere

08017 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.