Behälter mit Deckel
Brevet européen · EP1724202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1724202
- Numéro de demande
- EP06011918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2002
- Publié
- 22 nov. 2006
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/10 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10140255 07.08.2001DE 10150390 08.10.2001DE 20119701 U 29.11.2001
- Divisionnaire de
- EP02779256
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 19 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 19.02.2009
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Inventeur
Fischer, Ronald
56422 Wirges, DE
Hähnle, Thomas
69207 Sandhausen, DE
Batschied, Karl
69259 Wilhemsfeld, DE
Heinzelmann, Achim
51515 Kürten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.