Aufzugsanlage
Brevet européen · EP1724226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1724226
- Numéro de demande
- EP06118333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2004
- Publié
- 22 nov. 2006
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 7/06 (2006.01)B66B 11/00 (2006.01)D07B 1/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405008 06.01.2004
- Divisionnaire de
- EP04804313
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.