Aufzugsanlage

Brevet européen · EP1724226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1724226
Numéro de demande
EP06118333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2004
Publié
22 nov. 2006
Délivré
24 févr. 2010
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
B66B 11/00 (2006.01)
D07B 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 04405008 06.01.2004
Divisionnaire de
EP04804313
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.