Lösungsmittelfreier Kleb-und Dichtstoff

Brevet européen · EP1724321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1724321
Numéro de demande
EP06009739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2006
Publié
22 nov. 2006
Délivré
8 juil. 2009
Radié
8 juil. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09J 201/10 (2006.01)
C09J 201/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005023319 17.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 9 avr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2011

  3. 21 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.07.2009

  4. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Titulaire

Den Braven Sealants BV

Den Braven Sealants bv

Denariusstraat 11, 4903 RC Oosterhout, NL

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

den Braven, Cornelius

2970's Gravenwezel, BE

Wunram, Heinz-Peter

51580 Reichshof, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.