Schlosselement
Brevet européen · EP1724417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1724417
- Numéro de demande
- EP06005206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2006
- Publié
- 22 nov. 2006
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 3/00 (2006.01)E05B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005023130 19.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 16 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- HEWI HEINRICH WILKE GMBH, Prof.-Bier-Strasse 1-5, 34454 Bad Arolsen, Allemagne → OPERTIS GmbH, Prof.-Bier-Str. 1-5, 34454 Arolsen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.07.2011
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
- 14 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Inventeur
Kukuck, Reinhold
34466 Wolfhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.